Sébastien Chapuis – Réflexologue aromatique à Orléat

Mentions légales du site sebastien-chapuis-reflexologue

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Article 1 : Informations légales

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Editeur du site

Le site sebastien-chapuis-reflexologue est édité par : Sébastien CHAPUIS, Entrepreneur Individuel, domicilié à l’adresse suivante :4 rue des Palombes 63190 ORLEAT et immatriculé avec le numéro SIRENE suivant : 850 279 431
Téléphone : 06-31-15-77-36
Adresse e-mail : contact@sebastien-chapuis-reflexologue.fr
ci-après  » l’Éditeur « 

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est : Sébastien CHAPUIS, Entrepreneur Individuel
Adresse e-mail de contact : contact@sebastien-chapuis-reflexologue.fr

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C. Hébergeur du site

Le site sebastien-chapuis-reflexologue est hébergé par : O2SWITCH, dont le siège est situé à l’adresse suivante : 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04-44-44-60-40
Adresse e-mail : support@o2switch.fr.

ci-après  » l’Hébergeur « 

D. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site sebastien-chapuis-reflexologue.

ci-après les  » Utilisateurs « 

Article 2 : Accessibilité

Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Article 3 : Loi applicable et juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Article 4 : Contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@sebastien-chapuis-reflexologue.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales. Le site sebastien-chapuis-reflexologue vous souhaite une excellente navigation

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