Mentions légales du site sebastien-chapuis-reflexologue
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site sebastien-chapuis-reflexologue les présentes mentions légales.
Le site sebastien-chapuis-reflexologue est accessible à l’adresse suivante : https://www.sebastien-chapuis-reflexologue.fr/ (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Article 1 : Informations légales
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A. Editeur du site
Le site sebastien-chapuis-reflexologue est édité par : Sébastien CHAPUIS, Entrepreneur Individuel, domicilié à l’adresse suivante :4 rue des Palombes 63190 ORLEAT et immatriculé avec le numéro SIRENE suivant : 850 279 431
Téléphone : 06-31-15-77-36
Adresse e-mail : contact@sebastien-chapuis-reflexologue.fr
ci-après » l’Éditeur «
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est : Sébastien CHAPUIS, Entrepreneur Individuel
Adresse e-mail de contact : contact@sebastien-chapuis-reflexologue.fr
ci-après » le Directeur de publication «
C. Hébergeur du site
Le site sebastien-chapuis-reflexologue est hébergé par : O2SWITCH, dont le siège est situé à l’adresse suivante : 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04-44-44-60-40
Adresse e-mail : support@o2switch.fr.
ci-après » l’Hébergeur «
D. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site sebastien-chapuis-reflexologue.
ci-après les » Utilisateurs «
Article 2 : Accessibilité
Article 3 : Loi applicable et juridiction
Article 4 : Contact
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